Trouvé Combinaison

Inscrit le : 21 Oct 2006 Messages : 194

Je suis toujours en possession d'une combinaison ORCA taille 6.5 speepsuit. Je l'ai ramassée lors du tri des Vioreau !
Le propriétaire ne s'est toujours pas manifesté après un mois ! Exclamation

Alors regardez tous dans vos placards ! il y a forcément qq'n à qui cela manque ! Shocked

Ou alors, j'en connais qui va se reveiller en mai/juin, mais ou est ma combi Question

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Inscrit le : 21 Oct 2006 Messages : 194

je voulais dire speedsuit Embarassed

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Inscrit le : 21 Oct 2006 Messages : 194

Toujours pas de news !! Question

Y a t il un juriste qui puisse me dire au bout de combien de temps elle m'appartient ? Laughing

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Age : 26 Inscrit le : 25 Oct 2006 Messages : 29

Si un jour la personne donne de ses nouvelles pour récupérer la Combi n'oublie pas de lui facturer le gardiennage. lol!

Age : 34 Inscrit le : 24 Oct 2006 Messages : 7 Localisation : La Varenne

Je pense que la combinaison sera en ta possession au bout de 1 an et 1 journée (j'espère qu'elle est a ta taille ) Smile

Salut c'est marion, juste pour te dire que tu ne seras jamais légalement propriétaire de cette combinaison...
Même si tu la gardes pendant un an, dix ans... si le véritable propriétaire la réclame, il en a le droit. La jurisprudence considère en effet que la propriété d'un objet trouvé disparait environ au terme d'une période de trente ans.
désolé (lol)
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La douleur est une faiblesse qui quitte ton corps

Inscrit le : 21 Oct 2006 Messages : 194

Je l'ai rendu au triathlon de Pornic contre une bouteille de vin... trop cool !
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