Quasy

Inscrit le : 21 Oct 2006 Messages : 194
| Sujet: Trouvé Combinaison Mer 25 Oct - 9:03 | |
| Je suis toujours en possession d'une combinaison ORCA taille 6.5 speepsuit. Je l'ai ramassée lors du tri des Vioreau ! Le propriétaire ne s'est toujours pas manifesté après un mois ! Alors regardez tous dans vos placards ! il y a forcément qq'n à qui cela manque ! Ou alors, j'en connais qui va se reveiller en mai/juin, mais ou est ma combi
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Quasy

Inscrit le : 21 Oct 2006 Messages : 194
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Quasy

Inscrit le : 21 Oct 2006 Messages : 194
| Sujet: Re: Trouvé Combinaison Lun 30 Oct - 19:03 | |
| Toujours pas de news !! Y a t il un juriste qui puisse me dire au bout de combien de temps elle m'appartient ?  _________________ http://xavier.cesbron.free.fr |
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Dad

Age : 26 Inscrit le : 25 Oct 2006 Messages : 29
| Sujet: Re: Trouvé Combinaison Lun 13 Nov - 16:55 | |
| Si un jour la personne donne de ses nouvelles pour récupérer la Combi n'oublie pas de lui facturer le gardiennage.  |
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anthony genet

Age : 34 Inscrit le : 24 Oct 2006 Messages : 7 Localisation : La Varenne
| Sujet: Re: Trouvé Combinaison Mer 15 Nov - 1:00 | |
| Je pense que la combinaison sera en ta possession au bout de 1 an et 1 journée (j'espère qu'elle est a ta taille )  |
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TOTOR

Age : 23 Inscrit le : 01 Nov 2006 Messages : 11 Localisation : aux 50m en train de faire une pause
| Sujet: Re: Trouvé Combinaison Jeu 24 Jan - 0:39 | |
| Salut c'est marion, juste pour te dire que tu ne seras jamais légalement propriétaire de cette combinaison... Même si tu la gardes pendant un an, dix ans... si le véritable propriétaire la réclame, il en a le droit. La jurisprudence considère en effet que la propriété d'un objet trouvé disparait environ au terme d'une période de trente ans. désolé (lol) _________________ La douleur est une faiblesse qui quitte ton corps |
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Quasy

Inscrit le : 21 Oct 2006 Messages : 194
| Sujet: Re: Trouvé Combinaison Jeu 24 Jan - 19:06 | |
| Je l'ai rendu au triathlon de Pornic contre une bouteille de vin... trop cool ! _________________ http://xavier.cesbron.free.fr |
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